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2 janvier 2008 3 02 /01 /janvier /2008 10:56
Les procès d'animaux au Moyen âge.




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Il y avait d’abord les crimes des animaux domestiques individuels qui relevaient de la justice civile. Ensuite il y avait les délits commis par des groupes d’animaux, surtout perpétrés par des insectes ou des petits rongeurs et qui étaient jugés par l’Église. Enfin, il y avait les animaux accusés de complicité aux crimes de bestialité, donc à caractère sexuel, et qui étaient accompagnés de l’homme ou la femme ayant commis l’acte en question. Ce dernier genre de délit était souvent associé à la sorcellerie. Dreszder divise cela plutôt par rapport à deux grands chefs d’accusation. La première catégorie comportait l’atteinte à l’intégrité physique de l’homme et trois sous-catégories : c’est à dire les homicides, les crimes de bestialité et de sorcellerie. Deuxièmement, il s’agissait de l’atteinte au droit moral, c’est à dire les ravages matériels des animaux sur les propriétés des hommes.

            En ce qui concerne les actes de bestialité, la responsabilité incombait toujours en premier lieu à l’humain tandis que l’animal était considéré comme son complice. C’est d’abord celui-ci que l’on tuait pour que l’homme ou la femme souffre et voit ce qui l’attend. C’est à partir des écrits de la loi de Moïse (l’exode et le Lévitique qui est, selon J.Vartier, l’inspirateur de la justice au moyen-age) qu’on condamnait un homme ou une femme avec la bête en question. En dernière instance, ils devaient périr par le feu, car on croyait que lui seul était capable de purifier et d’effacer toutes les traces du délit. D’ailleurs cette peur de la contagion des âmes ou de la maladie à travers les restes des condamnés est manifeste. À titre d’exemple, on a souvent remarqué, dans les registres comptables, l’achat de nombreux gants qui étaient utilisés par les bourreaux. Celui-ci cherchait à s’abstenir de tout contact direct avec les coupables et, lorsqu’on brûlait ceux-ci, les gants étaient aussi jetés dans le bûcher. Pour chaque condamnation, il faisait acheter des nouveaux gants. Même la dispersion des cendres avait procuré des vives discussions. On craignait qu’en les jetant au vent ou dans l’eau, les traces du mal puissent êtres ramenés au village et rendre les gens malades.

            Que se soit des tribunaux ecclésiastiques ou civils, les procédures étaient fondamentalement les mêmes. On commençait par établir la signalisation des malfaiteurs et la description complète de ceux-ci et on effectuait ensuite l’ordonnance de comparution. Pour la justice de l’Église, les suspects étant insaisissables, on répétait trois fois les ordonnances et on les déclarait ensuite coupable pour avoir refuser de se présenter au tribunal. C’est après cela que l’on commençait à établir les exorcismes, malédictions et l’excommunication. Rappelons que dans les procédures civiles, on enfermait carrément les accusés dans des vrais prisons humaines. Il était fréquent que plus de deux ans s’écoule entre l’accusation et l’exécution des sentences. 

            Pour que la justice soit bien appliquée, il fallait que les bêtes soient représentés et les avocats recherchaient ce genre de procès car, même s’ils savaient d’avance que la cause était perdue, c’était l’occasion d’étaler leur savoir-faire, leur éloquence et leur talent d’érudit. Il semblerait d’ailleurs qu’ils étaient davantage soucieux d’effectuer une belle plaidoirie que de faire preuve de logique. Toutefois, la défense des animaux que l’on accusait de sorcellerie était difficile à justifier. Paraître éloquent est plutôt mal vu lorsqu’il s’agissait de défendre quelqu’un ou une bête qu’on soupçonnait de s’enticher du diable, on risquait d’être davantage suspecté du même délit. 

Certains avocats se distinguaient particulièrement. Prenons le cas de Barthélemy de Chassannée (1480-1541) qui aurait été rendu célèbre pour avoir défendu la cause des rats d’Autun. On peut voir un plaidoyer original de celui-ci en appendice dans le volume de Evans.

Il faut voir aussi la description des lieux, de la nature des dommages et de la signalisation des malfaiteurs sous un autre angle que l’hypocrisie. L’idée de respecter à la lettre les procédures au Moyen-Age était une attitude courante. En fait, il s’agissait de décrire les choses simples de façon compliquée. Par conséquent, cela devenait imperméable au commun des mortels et contribuait, sans l’ombre d’un doute, à accroître l’influence des jugements portés par les tribunaux. Toutefois, on a observé que certaines causes, qui relevaient normalement de l’Église, ont été menées devant la juridiction civile parce que justement, les paysans s’impatientaient devant la lenteur des procédures. Voilà donc une preuve qu’ils étaient moins crédules qu’on l’a prétendu.

Le respect des formes judiciaires était aussi observé scrupuleusement chez les avocats. Plusieurs d’entre eux recherchaient les procès des animaux parce qu’il était noble de se pencher sur des causes difficiles et cela permettait aussi de se faire connaître, d’acquérir une certaine notoriété en effectuant une belle plaidoirie. Comme nous l’avons souligné, il s’agissait davantage de paraître érudit que de se soucier de la logique des propos. C’est le cas de Chassanée envers les rats d’Autun. Sa plaidoirie peut paraître comique mais il fait preuve d’une originalité hors du commun et ce n’est certainement pas plus burlesque que les sentences prononcées par l’Église : Chassanée affirmait que la poursuite avait accusé tous les rats. Il se révélait donc injuste d’en assigner seulement quelque uns devant la cour. Qui plus est, Chassanée soutenait que les délais imposés, afin que ceux-ci se présentent au tribunal, n’étaient pas assez longs. Il avait mis en relief le fait que la distance, pour leurs petites pattes, soit grande et pleine de périls. Par exemple, il avait cité les prédateurs, tels que les chats, qui se révélaient des obstacles dangereux et les rats, pour les éviter, devaient effectuer de nombreux détours. Il obtint gain de cause et on aurait prolongé le terme de la comparution. On peut voir que ce Chassanée obscurcissait admirablement bien la question. D’ailleurs, il manipulait les textes bibliques et les auteurs latins avec aisance et esquivait bien les objections des poursuivants. 

J.Vartier a remit en question la cause des rats d’Autun qu’aurait défendu Chassanée. D’ailleurs, il consacre un chapitre entier sur cet avocat et démontre que cette histoire a été monté de toutes pièces par un chroniqueur protestant. Toutefois, c’est effectivement le premier jurisconsulte qui a compris et proclamé que l’excommunication ne pouvait s’appliquer aux animaux. Outre le fait qu’il ne manquait pas de rappeler que les bêtes soient dépourvus de raison, il était impossible d’excommunier des animaux qui n’étaient même pas chrétiens. De plus, il s’était servi du droit canonique pour affirmer ses propos et soulignait, à juste titre, que l’excommunication n’était valable que lorsqu’on la prononçait individuellement et non de façon collective. Par exemple, il aurait fallu excommunier individuellement tous les insectes qui ravageaient les récoltes et c’était impossible. Ainsi, Chassanée privait le juge ecclésiastique de son arme la plus terrible et devait se résigner à l’utilisation de la malédiction, l’exorcisme ou l’anathème.   

Souvent, on tentait d’effectuer des ententes à l’amiable. Les plaignants offraient une parcelle de terrain, par exemple, aux insectes, mais dans la plupart des cas les avocats s’opposaient à ces dons car ils affirmaient que le terrain était stérile. De toute façon, les insectes n’obtempéraient jamais et on finissait toujours par les condamner. Dietrich a même relevé dans son ouvrage des cas où les curés ne suivaient pas les procédures judiciaires et prononçaient des excommunications. Il affirme aussi que c’était beaucoup plus fréquent qu’on pourrait l’imaginer. Ceci n’a rien d’étonnant dans le sens où ces curés étaient proches du peuple et faisaient directement face au mécontentement de la population. Ils étaient relativement instruits mais pas plus en mesure d’expliquer les catastrophes naturelles. Il est donc possible que leur sincérité soit réelle lorsqu’ils prononçaient diverses condamnations, du moins beaucoup plus que celle du haut clergé.

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Jehanne - dans La Justice
17 octobre 2007 3 17 /10 /octobre /2007 18:14
 
Tarifs de bourreau



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'après les registres de la mairie d'Amiens, détails des salaires et avantages attachés à l'emploi des sergents de la Haute Justice, les bourreaux:


60 écus par an, dont 25 sur le roi et 35 sur la ville, payables de mois en mois par avance. En outre, de la ville 5 aunes de drap pour qu'il en fasse sa robe. Un logement. Un septier de blé à Noël et un autre à Pâques.

Pour fustiger une personne sur la courtine, il touche 15 sols.

Pour battre et fustiger par des carrefours, 20 sols.

Pour pendre et étrangler, 60 sols.

Pour couper un poing, 40 sols.

Pour trancher la langue, 40 sols.

Pour trancher la tête, 1 écu et 20 sols.

Même salaire pour mettre la tête en un lieu éminent, porter et pendre le corps hors de la ville.

Pour rompre sur la roue, 1 écu et 40 sols, et le double s'il met le corps en quartiers et les porte en divers lieux de la ville.

Pour bouillir une personne en eau chaude, vive ou étranglée, 1 écu et 20 sols.

Pour chaque personne brûlée et consumée en cendres, vive ou étranglée, 1 écu et 20 sols.

Moyennant lesquelles sommes le bourreau est tenu de fournir et livrer les cordes, épées, couteaux et autres outils. Par contre échelles, potences, bois ainsi que leurs ajustements et leurs déplacements incombent à la municipalité.


En plus de celà, le bourreau bénéficie du droit de havage
qui lui donne la possibilité de prendre chez tous les marchands et forains, des grains ou des fruits, ou toute autre marchandise, autant que sa main peut en prendre. Les commerçants ainsi ponctionnés sont marqués d'une croix à la craie.


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Jehanne - dans La Justice
17 octobre 2007 3 17 /10 /octobre /2007 16:56
Tortures et  supplices au Moyen âge.




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Durant le haut Moyen Âge les procédures archaïques du droit féodal punissaient les crimes de manière peu efficace.
La torture fut pratiquée pendant tout le Moyen Âge mais c'est surtout au bas Moyen Âge, à partir du XIIIième siècle, qu'on l'utilisa dans le but de contrôler les vices et les travers de la société.
 
Officiellement la torture est justifiée pour rechercher la preuve criminelle (l'aveu ou la dénonciation de complices), officieusement les méthodes sont souvent excessives et injustifiées.
 
Aujourd'hui notre droit français mélange deux types de procédures judiciaires qui nous viennent de diverses périodes du Moyen Âge, la procédure accusatoire et la procédure inquisitoire.

La procédure accusatoire   pratiquée durant le haut Moyen Âge consistait à placer deux adversaires face à face comme dans un combat singulier, l'accusé devant se défendre face à son accusateur dans un débat oral et public statué par un juge . La preuve est essentiellement faite par le serment purgatoire " par lequel l'accusé jure qu'il est innocent, serment qu'appuie celui   d'un nombre variable, parfois important de co-jureurs".  Mais comme la preuve par le serment purgatoire ne peut s'appliquer qu'aux hommes libres, les cours féodales utilisaient souvent outre les duels judiciaires, les ordalies ou les jugement de Dieu. Le principe de l'ordalie par exemple consiste à soumettre l'accusé à une épreuve physique, qui, s'il en sort indemne prouvera sa bonne foi. Dieu l'aura innocenté. Il s'agissait le plus souvent de tenir un fer rouge dans sa main pendant un long moment ou de plonger le bras dans de l'eau bouillante. Les innocents étaient donc rares.

A partir du XIIième siècle l'Eglise va considérer que la lutte contre la criminalité religieuse est désormais sa priorité. Elle institue pour cela le tribunal inquisitoire chargé de réunir les preuves essentiellement par l'aveu. En effet au Moyen Âge c'est l'autorité qui régit tout. L'autorité suprême étant celle des Ecritures, l'Eglise est idéalement placée pour fournir une interprétation des Evangiles faisant donc autorité. L'Eglise voyait dans les Evangiles des références claires à l'aveu, c'est comme ça que la procédure inquisitoire s'est développée . Car selon le droit médiéval l'aveu rend la chose notoire et manifeste, il devient la preuve incontestable de la culpabilité de l'accusé. L'Eglise précise que l'aveu doit être spontané et non extorqué ou proféré sous la colère. Mais la justice laïque accordera la même importance à toutes les formes d'aveu. C'est pourquoi la pratique de la torture (violence physique pour arracher une vérité) avec tous ses excès s'organise et se généralise. Cependant l'aveu ne pouvait à lui seul emporter la condamnation. Il devait être accompagné d'indices annexes et de présomptions. Mais il l'emportait tout de même sur n'importe quelle autre preuve. C'est pourquoi un juge ne pouvait pas condamner à mort un suspect qui n'aurait pas avoué même sous la torture. Le suspect n'était pas innocenté par sa résistance mais il ne pouvait plus être condamné à mort. " De là la recommandation souvent faite aux juges de ne pas soumettre à la question un suspect suffisamment convaincu des crimes les plus graves, car s'il venait à résister à la torture, le juge n'aurait plus le droit de lui infliger la peine de mort, que pourtant il mérite ".


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Il existait une législation sur l'usage de la torture même si elle n'est pas souvent respectée. En était dispensé les femmes enceintes, les mineurs de moins de 14 ans et aurait dû l'être selon Saint-Louis toute personne honnête et de bonne volonté même les pauvres.
Il faudra attendre de nombreux abus avant que certains aveux obtenus par la force ne soient refusés et que les méthodes ne soient codifiées. La fin du Moyen Âge notamment montre une volonté de contrôler les dérives et voit la mise en place de la question préparatoire. C'est une forme de torture psychologique pour éviter de passer à la torture physique qui consiste à effrayer le condamné en lui présentant les différents instruments et techniques qu'il va subir s'il n'avoue pas, puis à le lier nu et le laisser seul face à sa peur. Cela a permi généralement d'éviter de passer à la torture physique ou question définitive. On appliquait notamment cette méthode pour les enfants ou les vieillards.
Les supplices sont nombreux et le plus souvent adaptés à une situation précise. Les supplices variaient selon le criminel et la nature du crime commis sur le principe qu'il faut payer par là où on a péché (couper le poing pour les parricides…).

Mais on peut néanmoins distinguer trois catégories de supplices :

L
a question ordinaire qui regroupe les tortures les plus supportables, qui n'ont pour objectif que d'obtenir l'aveu .

-
La question extraordinaire qui regroupe les tortures les plus insupportables, qui constituent généralement la première étape de la peine de mort .

- Les tortures additionnelles (arrachage des chairs à l'aide de pinces rougies…). Le plus grand sadisme vient cependant des soins prodigués entre chaque séance. Le prisonnier est nourri, rafraîchi, frictionné voir même complimenté sur son courage. Ce moment le fragilise considérablement au point de le faire fléchir et avouer son crime.


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Parmi les tortures et les exécutions les plus courantes ou les plus connues on trouvait l'élongation (qui consistait à étirer la personne sur une longue table de bois, les tortionnaires n'hésitant pas à couper les muscles pour éviter une trop rapide dislocation).


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La roue qui consistait à attacher le supplicié sur une croix de Saint-andré creusée d'encoches profondes de façon à ce que certaines parties des membres soient placées sur ces vides, le bourreau frappait alors à ces endroits de manière à briser les os à l'aide d'une barre de fer.
Bras, avant-bras, tibias et fémurs étaient tour à tour fracassés, pour finir il défonçait la cage thoracique. Le supplicié, hurlant de douleur, cassé de partout était alors attaché sur une roue fixée en haut d'un poteau, bras et jambes brisés pendant dans le vide, la face tournée vers le ciel pour y faire pénitence, tant et si longuement qu'il plaira à notre Seigneur les y laisser ainsi que le proclamait l'édit de François Ier du 4 février 1534 qui concernait essentiellement les voleurs de grands chemins) .


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La chaise à clous.


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Le garrot (qui a beaucoup servi pour les exécutions finales).


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Le gril.


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L
a torture de l'eau (qui consistait à attacher la personne sur un support avec un centre surélevé puis à lui faire absorber de grandes quantités d'eau de manière continue pour qu'elle ne puisse pas respirer normalement), l'eau pouvait également être salée ou remplacée par du vinaigre.


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L'empalement (qui consistait à enfoncer un pieu de bois par le fondement du condamné jusqu'à environ soixante centimètres puis à le redresser et le planter en terre et le laisser s'empaler tout seul au gré des convulsions qui l'agitaient).


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Le bouc des sorcières (qui est un supplice qui part du même principe que l'empalement mais qui ne donnait pas la mort directement).


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L
a cuisson ou l'ébullition (réservée aux faux-monnayeurs qui étaient jetés ligotés dans l'huile ou l'eau bouillante),la flagellation (qui pouvait se donner à mort avec des lanières équipées d'objets propres à déchirer les chairs, les muscles alors, traversés, mâchés sous les coups répétés, partaient en lambeaux laissant apparaître les os).

L'écartèlement (cette peine en France était réservée aux criminels de lèse-majesté, après avoir tenaillé la victime au gras des jambes, des bras et des mamelles on versait sur ces plaies ouvertes du plomb fondu, de la poix mêlée de cire et de résine enflammées, et de l'huile bouillante. Puis on brûlait la main droite au souffre avant de la couper, et on attachait les quatre membres du supplicié à des chevaux qui le démembraient. Pour faciliter l'opération le bourreau cisaillait parfois les muscles et les tendons) .


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L
a décapitation (peine de mort réservée aux nobles), la pendaison ou la hart (peine de mort donnée aux non nobles. Un vieil adage de droit français dit la hache au noble, la hart au vilain), l'enfouissement vivant (pour vol un homme était pendu mais considérant qu'une femme au bout d'une corde aurait offert un spectacle bien indécent l'enfouissement vive leur était réservé pour des condamnations similaires), les peines sont infinies on pourrait encore citer l'écorchement, la longue traîne, la massole...


Le bûcher.


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Le supplice des brodequins.


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L
es immersions, les fers brûlants,les mutilations diverses, l'estrapade, les grésillons, les rouleaux à épines, le masque de la faim, la poire d'angoisse, la vierge de Nuremberg...


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Les tortures se développent particulièrement dans les villes médiévales et sont exercées par un unique homme, le bourreauDans les villes les bourreaux apparaissent à partir du XIIIième siècle. Quand il n'y en avait pas on faisait appel au boucher. Le métier de bourreau était très difficile à vivre car le bourreau et sa famille étaient mis au banc de la société. Ils vivaient généralement à l'écart, en dehors de la ville et le bourreau devait porter des signes distinctifs. La répulsion qu'il inspirait le retranchait de la société. Il était le seul à pouvoir exécuter les jugements. C'est lui qui détenait non seulement le droit mais aussi le devoir de torturer et de tuer.

 

Une peine pour être un supplice doit répondre à trois critères principaux :

- Elle doit produire une certaine quantité de souffrance, différente selon le supplice (de la décapitation, degré-zéro du supplice, jusqu'à l'écartèlement qui les porte presque à l'infini) ;

- La production de la souffrance est réglée, il y a un code juridique de la douleur, la peine est calculée selon des règles détaillées (nombre de coups de fouet, emplacement du fer rouge, longueur de l'agonie, type de mutilation…), elle ne s'abat pas au hasard ou en bloc sur le corps ;

- Le supplice fait en outre partie d'un rituel. Il doit être marquant pour la victime de manière à la rendre infâme, et, du côté de la justice qui l'impose, il doit être éclatant, un peu comme son triomphe.

Ainsi beaucoup des persécutions avaient lieu en public et le divertissement devait satisfaire l'assemblée avide de sensations fortes. La qualité du spectacle résidait dans la résistance du supplicié à une peine longue et douloureuse. Tout contribuait à rassurer la population qui attendait que justice soit faite et bien faite. Et la justice pouvait aussi être rendue sur des animaux coupables d'avoir attaqué des hommes, comme le montre le procès à une truie.
( Le 10 janvier 1457, une truie et ses six cochons, qui sont présentement prisonniers,
ont été pris en flagrant délit de meurtre et d'homicide sur la personne de Jehan martin. La truie a été mise en justice et au dernier supplice, menée en charrette pour être pendue par les pieds de derrière jusqu'à ce que mort s'en suive).


M
ais " entre cet arsenal d'épouvante et la pratique quotidienne de la pénalité, la marge était grande. Les supplices proprement dits ne constituaient pas, loin de là, les peines les plus fréquentes. […] Les tribunaux trouvaient bien des moyens pour tourner les rigueurs de la pénalité régulière, soit en refusant de poursuivre des infractions trop lourdement punies, soit en modifiant la qualification du crime. […] De toute façon, la majeure partie des condamnations portait soit le bannissement soit l'amende ".






Sources bibliographiques :

Michel Foucault, Surveiller et punir, naissance de la prison, Gallimard, 1975.

Charles Le Brun, Les peines de mort, Actualité de l'Histoire, mars 2001.

Karine Trotel Costedoat, La torture dans la justice criminelle médiévale, Histoire Médiévale, n°18, juin 2001.


 

 


 


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Jehanne - dans La Justice
29 août 2007 3 29 /08 /août /2007 17:49



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L'homme médiéval, vit dans un monde fragile, la crainte des vivants, mendiants, vagabonds, colporteurs, tous les exclus, souvent redoutés.
Des croyances ancestrales, la peur du diable au travers de la sorcellerie, ajoutée aux craintes de la religion elle même,à celle de l'enfer.
L'enracinement, la stabilité en un lieu, est essentiel .En opposition, une communauté, qui expulse un malfaiteur se libère de tout engagement à son égard. Elle le supprime de la liste de ses membres

Le haut Moyen-âge

La LOI SALIQUE

Pendant le "Haut Moyen-âge" la peine de mort est rare. Si l'on considère la "Loi Salique" les exécutions capitales ne sont pas prévues. Les auteurs d'homicides ou de vol sont condamnés à des compensations financières.

Les rois Mérovingiens affirment bien le principe de la peine de mort dans des cas bien particuliers crimes politiques, d'adultère, de moeurs, après que l'accusé ait été soumis à " l'ordalie " La preuve ordalique est soumise à la volonté de Dieu.

L 'Ordalie,
L'ordalie (du vieil anglais =ordal et du germanique = urthel = jugement. Ce mode de justice est également appelé "Jugement de Dieu" rituel religieux très ancien.
L'épreuve consiste a faire passer à l'accusé des épreuves physiques diverses pour démontrer la justesse de sa cause. Ceci, sous le regard de la divinité tutélaire de la Justice, qui par définition ne peut pas laisser périrl'innocent ou triompher l'injustice, prise de risque arbitrée part le "Destin".
C'est une justice inquisitoire, ça ne veut pas dire qu'elle a un lien avec l'inquisition, ça veut dire que la charge de démontrer la culpabilité de l'accusé revient à ( l'accusé lui même. ) C'est ( en opposition à justice accusatoire ) où c'est à l'accusation de démontrer la culpabilité de l'accusé
L'accusé pouvait, par exemple, tremper la main dans l'huile bouillante en jurant qu'il était innocent. Ou encore, les parties à un litige pouvaient régler leur différend les armes à la main, Dieu étant supposé prendre fait et cause pour la justice et faire triompher celui qui avait raison. Ce qui n'était pas sans risque....

Les lois barbares de l'époque, qui prônaient la vengeance avec effusion de sang, ou les supplices les plus cruels tels:
" l'éborgnement " "la castration "

Pourlevoletproduction de faux documents oupour leparjure, ou avoirvioléunsermentde paix...
" amputation des mains " "les doigts sont coupés"

La Loi du Talion doit s'exprimer.

POUR LES CRIMES DE SANG
Celui qui a été tué, trouve dans sa parenté, un vengeur, qui rend le sang pour le sang et cela en toute impunité. Le sang appelle le sang. (Vendetta corse...)
Leges barbarorum
Au temps des " Leges barbarorum ", les hommes libres règlent leurs différents en se faisant justice eux mêmes, La fin du conflit se conclu, soit par la Vengeance, soit par un accord..
Pour les délits portant atteinte à la communauté elle- même, c'est le Pouvoir quiintervient. L'Autoritépublique nevise qu'àlimiter la violence.

Les grands systèmes juridiques :
De nombreux codes ont accompagné l'histoire voiciles Principaux

LeCode d'Urukagina. 2350 avant J.C,n'a jamais été découvert, mais d'autres documents le mentionnent en tant que recueil d'ordonnances" ou de Lois promulguées par des " Roi Mésopotamiens."

Le Code d'Hammourabi. 1700 avant J.C : Sous le règne de ce Roi de Babylone d'un Code juridique élaboré et gravé sur une stèle faite d'un énorme bloc de "diorite". Le principe de base : symbole " oeil pour oeil "

DIORITE = roche contenant plus de 20% de quartz de couleur ni noire ni blanche .

Les " Dix Commandements. 1300 avant J.C.Le Prophète Moise a reçu directement de Dieu une liste de 10 lois, les Dix Commandements, intégrés plus tard à la Bible.

Les Lois de Dracon . 621 avant J.C : Le Grec Dracon fut chargé de rédiger un Code Juridique pour Athènes. Ce Code était si sévère que " Dracon" signifieaujourd'hui" excessivement dur " .

Le Code barbare
Régit le montant des "amendes", qui, permettra d 'éviter la vengeance et de rétablir la paix. En cas de non paiement de la rançon, La personne est frappée d'exil. (l'homme est exclus de sa Communauté)
Le Droit athénien admet l'exil, à l'exception du meurtrier d'unparent, s'il apparaît au temple avant que la sentence ne soit prononcée, il encourt la peine de mort.

Le "Code Dracon",
un assassin banni, doit demeurer hors des frontières de l'Attique ( Athènes ). Quiconque luiaccorde son soutient, s'expose lui-même a être banni, frappé de la même malédiction, est entièrement exclus de la communauté religieuse et publique. Il perd ses droits sur sa famille, ses biens, ainsi, qu'à toute protection. Son exclusion du lieu est définitive.
La sentence indique le lieu du séjour du condamné, afin d'éviter tout rassemblement des exilés.

laTransgression
Pour les grecs du V et VI ème siècle, la transgression, peut s'exprimer en terme de " souillure" dans le terme " avilir ".
Le meurtre entraîne la "souillure" due à l'effusion de sang. Pour effacer la souillure, il faut éloigner le coupable, c'est à dire l'exil.

Un tribunaljugeant un meurtrier, siège à Athènes à ciel ouvert, afin de protéger ses murs de la souillures

perpetui exilii relegatio poena deportationis
Sous Théodoric Ier, roi de PARIS, en l'An 507, est instituéla terminologie romaine, Relégation ou l'exil à perpétuité
Sanction d'un refus de se soumettre à l'Instruction judiciaire.

L'impunité
La législation des "Communes italiennes", "les normes allemandes" les "coutumes françaises", font que, la mort d'un "banni" à la suite d'une querelle n'est pas suivie d'effets judiciaires.

" Rex extra sermonem suum, ponat eum ". Clovis III, fils d'Allaric II, roi des Wisigoths, souhaite donnerà son royaume une base législative et se positionner en tant que...

"Fondateur de l'Etat de Droit " prévoit, pour le même délit,
" la privation de l'appui du souverain ".
"ipsum mittemus foras nostro sermone",

Edit de Chilperic I er.
Sous" Chilperic Ier, " ce qui veut dire : mise hors la loidu criminel, soit confiscation de ses biens, liberté d'exercer à son encontre des sévices sur sa personne.

" Qui fut méchant et fit le mal à sa tribu, parcourra les forêts "

Le PiloriLe Carcan
La "procession infamante

Nous avions auxpeines de mutilation des peines infamantes, pour les personnes incapables de payer l'amende,qui provoquaient la rupture entre le condamné et la la communauté.

En peine infamante.....
Le condamné est conduit à pieds, les mains liées en devant et attaché au cul de la charrette de l'exécuteur des hautes oeuvres, jusqu'à un poteauplanté sur la place public.
A ce poteau pendune chaîne au bout de laquelleest attaché un collier de fer avec une charnière pour l'ouvrir et qui va enserrer le cou du patient, le tout fermé paruncadenas.
Un écriteau devant et derrière sur lequel est inscrit le "délit".Cette exposition publique, peut durer de quelques heures à plusieurs jours, naturellement sous les quolibetsetinsultes du peuple
Le carcan a été aboli par la loi du 28 avril 1890

Les signa " infamiae "est un obstacle visible et indélébile, pour distinguer ceux, qui onun passé criminel de ceux, qui vivent dans le respect des Lois, et qui rend impossible toute coexistence à vie, avec les autres hommes.
" Lamarque brûléeaufront"
" les oreilles coupées "
"le nezcoupé "
" la main coupée "

Le Bas Moyen- âge

Constitue une période particulière. Système de Justice pénale, instauré par et pour le Pouvoir, afin d'éliminer toutes formes de Justice privée.La peine elle même devient l'affaire de l'Etat et non de l'individu. Saint Louis rend la justice et libre à lui de conclure et d'agir à sa guise. Il décrète que les poursuites envers certains criminels sont un devoir public. Le roi disait lui même, qu'on ne puni pas le malfaiteur pour les méfaits mais pour l'exemple. .

Le crime quelque soit la gravité a toujours la possibilité d'être gracié. En exemple le viol de servantes commis par des jeunes bourgeois de la ville, est le plus souvent impunis.
Le fouet estinfligé sur la place du Châtelet.
Infligé àParis, pour le vol qui peut se traduire par un bannissement, le malfaiteur est mené dans les rues, aux sons des trompes.
" l'Amende "
En premier nous avons " l'Amende ", infligée en fonction de la gravité du crime. Les sommes de dédommagement, sont versées au trésor de la ville ou au Souverain, ( rien au plaignant ).

La Prison
L'homme au Moyen Age, bouge tout le temps aussi la prison pour lui est la mort assurée.
Et puis il y a la prison, au départ d'une durée illimitée, qui correspond maintenant à la hauteur de l'amende ou à la nature du crime commis.
Réservée aux " Fonctionnaires de la justice et du Trésor, aux personnes, qui ne respectent pas les règlements du commerce.

Ultimun supplicium
La peine de mort, s'accroîtau début du XV ème siècle.
Dans les annéesàParis de1388 à 1392,
87% des voleurs capturés sont pendus.
Pour la Justice médiévale, le premier devoirconsiste à préserver des criminels lasociétédesgenshonnêtes. Pour les crimes particulièrement graves, les criminels finissent sur le billot, au bout d'une corde, ou, sur le bûcher.

Pour comprendre comment se déroule une exécution capitale auMoyenAge.
La sentence de mort est prononcée, l'exécution est immédiate,qui va se dérouler suivant un rituel strict et selon le rang social du condamné.
LesNobles sontdécapités avant d'être"pendus". Ils gardent leurs vêtements distinctifs, par exemple, le 1er Juillet 1413, lorsque Pierre des Essarts, Prévost des Marchands de Paris, fut condamné et exécuté,sous le roi Charles VI, avec ses vêtements.

En ce qui concerne les "roturiers", ceux ci n'ont pas la tête tranchée, sauf intercession de la famille, car il y va de son honneur. Seule la pendaison infamante leur est réservée.

Fut le dit"Prévôt" pris dedans le Palais, traîné sur une claie jusqu'à la "Haumerie" située rue Saint Denis.. Puis assis sur une planche en la charrette, tenant une croix de bois en sa main, vêtu d'une houppelande à carreaux fourrée de martres, des chausses blanches et desescafinons(chausson)noirs en ses pieds.
Il ne faisait que rire, comme il faisait en sa grande majesté, les gens le tenant pour fou car tous ceux qui le voyait pleuraient si piteusement que vous ne ouissiez oncques parler de plus grands pleurs pour mort d'homme et lui riait.

Et sachez, que quandil vit qu'il convenait qu'il mourût, il s'agenouilla devant le bourreau et baisa une petite image que le bourreau avait sur sa poitrine et lui pardonna tout doucement sa mort et pria à tous les seigneuries que son fait ne fût point crié tant qu'il ne fut pas "décollé", et on le lui octroya.
Le corps fut ensuite pendu...

Le spectacle de l'exécution capitale reste un grand moment de la vie médiéval. La rue, qui conduit au supplice est un rue étroite, et boueuses où mal pavée,encombrée d'immondices, saturée d'odeurs fortes peu agréables.

Lieu, où s'exerce quantité de métiers, le tout rythmépar les cloches de l'église du quartier,les cris de marchand d'eau,de colporteur du "crieur public",quiannonçait les mariages, les programmes des foires, les exécutions publiques.

La"rue Saint Denis" estunerue trèspeuplée,des cabarets malfamés, mais fréquentés volontiers des gens de lettres, Villon, Boileau, Racine, Molière , animépar unpublic abondant, surtouten période d'exécution.

Cette foule peut être aussi sollicitée lors des arrêts du cortège en général aux carrefours pour insulter le condamné, lui jeter des pierres ou de la boue de la rue. en criant :
" Battez fort et n'épargnez pas ce paillard, car il a bien pis desservi "
La charrette d'infamie arrive sur le lieu de l'exécution et là un "Responsable de Justice crie l'acte d'accusation,
" le dicteum " au peuple qui l'écoute. Puis le bourreau fait son office.
La foule est là, terrorisée, pour être dominée, pour prendre exemple, tout en la faisant participer à l'exécution.
" on ne punit pas le malfaiteur pour le méfait ,mais pour l'exemple"

La Ballade des pendus

Frères humains qui après nous vivez
N'ayez les coeurs contre nous endurciz,
Car, ce pitié de nous pauvres avez,
Dieu en aura plus tost de vous merciz.
Vous nous voyez ci, attachés cinq, six
Quant de la chair, que trop avons nourrie,
Elle est piéca dévorée et pourrie,
Et nous les os, devenons cendre et pouldre.
De nostre mal personne ne s'en rie:
Mais priez Dieu que tous nous veuilleabsouldre!
François Villon ( 1431 ? - 1463 ?)

On voit quel fut François Villon : voleur, assassin, et pis s'il se peut. Voilà pourtant l'homme, à qui il faut demander tout ce que le XV ème siècle a produit, ou peu s'en faut, de haute et profondément pénétrante poésie : il n'y a pas à en douter, ce malfaiteur fut un grand poète.

La charette,
Le condamné est placé dans une charrette, la charrette d'infamie, celle de la boue des rues et des ordures.. La foule est sollicitée pour insulter le condamné, on lui jette des pierres et de la boue.

A Paris la décapitation se fera aux "Heaumerie", ( rue Saint Denis ) où se trouve l'estrade sur laquelle le condamnéest attendu. Si celui ci est noble, au pied du billot, une " toile légère " sera placée, pour permettre au condamné de s'agenouiller. S'il s'agit d'un roturier, on jettera simplement une " botte de paille " à terre.
C'est à ce moment de l'exécution, qu'un " Responsable de la justice ", crie l'acte d'accusation" le Dictum "au peuple, qui fait silence en fonction de la solennellitédu moment, mais aussi dans l'attente d'un évènement inattendutel, l'échelle du bourreau qui se casse,ou le bourreau lui même, qui rate une première fois, la preuve serait faite de " l'intervention divine ". Dans ce cas, la foule demanderait la vie sauve du condamné. Mais rares, sont ces circonstances très exceptionnelles , pas toujours accordées.

Sur l'estrade,tête sur le billot, le premier coup du bourreau ne se traduisit, que par une blessure. Le Duc leva la tête et sembla reprocher au bourreau sa maladresse.

Le Bourreau frappa encore trois coups, sans arriver a séparer la tête du corps.
Alors que la foule hurlait, le bourreau jeta sa hacheet termina l'exécution au couteau.

Mais, aujourd'hui , en cette belle matinée d'Automne, l'épée dubourreauva s'abattre sur le cou du condamné, avec précision, la tête roule sur la paille, la foule un moment indécise, se reprend et c'est dans une immense clameur, quelle salue la dextérité du bourreau.

" La pendaison aux portes de la ville"

En fin du XV ème siècle, l'éclat des supplices devient terrorisant des gibets placés en dehors de la ville à proximité des murailles ont un effet dissuasif. Nous avons les villes d'Arras et d'Amiens, qui se trouvent ainsi, ceinturées de cadavres...

Histoire de pendu, dans notre cher Vexin

En 1466, à Paris, un "gros Normand " quiavait longtemps maintenu une sienne fille et en avait eu plusieurs enfants, se retrouve, lui pendu et étranglé au gibet de Paris. Elle brûlée à Magny-en-Vexin, près de Pontoise, oùle couple habitait.

LaPendaison

La pendaison devient le moyen d'exécution le plus utilisépour les criminels de droit communs, à laquelle n'échapperont pasceux qui sont décapités y compris quand une partie de leurs membres reste fichés sur des lances pour être présentés sur des Places publiques ou aux portes de la ville. Ce qui reste de leur corps est pendu au gibet où il est parfois mis en sac.

Les gibets commencent à proliférer hors des murs de la ville, cette exécutions'exerce, le long des remparts.
A cette époquela techniqueétait rudimentaire.Le condamné les mains liées dans le dos, était assis sur le fait du gibet, on lui passait la corde au cou, puis il fallait
le faire basculer en arrière.
Cette méthode resta en vigueur jusqu'à la fin du moyen âge.



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Au XVème siècle se développa et se mit en place une Justice royale, codifiée. Il fallait réglementer la pendaison et en confierl'exécution à des" personnes qualifiées ".

( Les - exécuteurs- des- hautes- oeuvres )

Pour limiter les souffrances du condamné, la corde fut plus longue, on découvrit que la mort était instantanée. Mais si la condamnation ,était d'être pendu " Haut et court "celasignifiait, que le condamné, se voyait infligé un supplice supplémentaire.

Mais le bourreau était toujours tenu de [ monter ] au sommet du gibet pour faire basculer le pendu.

Les femmes peuvent être pendues comme les hommes, mais elles sont plus facilement enfouies vivantes, dans une fosse au pied du gibet....Après les exécutions, les corps étaient laissés à pourrir sur place au vu du peuple, à titre dissuasif.

Au début du XV ème siècle le " Prévôt de Paris ", " Guillaume de Tignonville ", fut obligé d'interdire la fréquentation des gibets parisiens car les os et le sang des suppliciés servaient à confectionner des poudres utilisées en, sorcellerie.

la crémation

La crémation s'adresse ...
Au Sorcier et sorcières,
Aux hérétiques,
Aux homosexuels
Aux juifs
Aux Faux-monnayeur
A l'inceste

Les exécutions ont lieu sur une place plutôtexigu , quelques boutiquierséchoppes, la Hall aux draps, voisinentavec le " Pilori ".. Le cimetière empiète sur cette Place, le tout dominé par l'Eglise, le lieu est sommes toute assez fréquenté.

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Il faut commencer par planter un poteau de huit pieds de haut. On construit un bûcher en carré, composé de fagots, de bûches et de paille. En laissant un intervalle pour accéder au poteau. Le bûcher est élevé a la hauteur de la tête du patient.

Le condamné est là, accompagné de la longue liste de ses méfaits. Son exécution ne sera pas ordinaire. Nu jusqu'à la ceinture, on le fera monter dans la charrette, en compagnie du bourreau. Suivent les aides,avec unchaudron de braises rougies par le "feu" et le "fer", dont sont marqués les criminel.

Conduit en " l'Hôtel de Ville ", où il est marquéau"fer rouge " sur le front, puis ont le transporte, jusqu'au " Carreau du Temple " ou il est"marqué au sein droit" le chemin se poursuit en direction de la"rue au Juifs" la"marque sera sur le sein gauche", puis enfin !!!, ( rue des Halles ) où la dernière marque sera"appliquée sur le dos".

La foule est là, naturellement excitée du spectacle , mais tout de même règne une certaine inquiétude indéfinie.

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Le criminel est arrivé, il est déshabillé, on lui met ou pas, une chemise soufrée,on le fait monter sur les rangs de fagots, au bas du poteau. On lui attache le cou avec une corde, le corps est maintenu aumilieu du poteau par une chaîne de fer, les pieds sont liés avec une corde. On bouche l'endroit par lequel il est entrée et on y met le feu. Pour qu'ilne sente pas la douleur du feu, sans qu'ils'en aperçoive, les exécuteurs se serventd'un "crocs de batelier", qui leurs permet deranger les fagots. C'est la pointe de ce croc,qui va percer le coeur du condamné,qui meurt instantanément.

Bouillis dans un grandchaudron
En revanche les faux-monnayeurs, sont en princip ébouillis dans un grandchaudron.

Supplice de la tombe

C'est une opinion fort répandue dans l'Allemagne,que certains morts mâchent dans leurs tombeaux etdévorent tout ce qui se trouve autour deux, qu'on lesentend même manger comme des porcs, avec un cri sourd, grondant etmugissant.

C'est par ces mots que Maspero tente de nous faire part de l'ultime supplice, qu'est celui de la tombe dans son histoire. L'enterrement vivant fut pratiqué très rarement, on le rencontre surtout chez les "Goths" contre les "pédérastes" et sous le règne de "Pépin le bref "pour punir les " juifs".


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En Août 1604, Anne la femme de Jean le Camus des Forges est soumise au supplice de l'estrapade.


TRIBUNALDE L'INQUISITION

"" at esté ladite "Anne" par le dit "Maître des haultes" oeuvres, tirée par les bras lyee par derier avec la pollie en hault estendue et interrogée si elle estoit sorcier, et a voit heu accordance avec que le diable, surquoy, estant devallée at déclaré....""

Extrait........
Mains et pieds par de fortes ligatures sont serrés et se crispent sous l'impression d'une douleur atroce, le ventre se creuse, l'estomac saille en boule, la poitrine se contracte, la tête se renverse en arrière avec une grimace épouvantable, les lèvres rétractées dénudent les dents, la bouche s'ouvre comme pour un dernier cri.......

Interrogatoire...

Supplice de l'estrapade
Le Bourreau lie les mains de la condamnée, lui coupe les cheveux. La Condamnée est placée sur une échelle, attachée. LeBourreau, lui jette de l'alcool sur la tête et y met le feu. Les cheveux doiventbrûlerjusqu'àla racine. Il lui place des morceaux de soufre sous les bras, autour du cou et les enflamme.

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Il lui lie les mains derrière le dos et l'élève jusqu'au plafond. Là, il làlaisse suspendue pendant trois ou quatre heures, jusqu'au petit déjeuner. A son retour, il lui asperge le dos d'alcool et y met le feu. Il lui attache de lourds poids au corps et l'élève à nouveau. Il lui place le dos contre une planche hérissée de pointes acérées et la remonte une fois de plus jusqu'au plafond. Il lui comprime alors les pouces et les gros orteils à la vis et lui frappe les bras avec un bâton. Il la laisse ainsi suspendue pendant un quart d'heure, jusqu'à l'évanouissement.

Puis, il lui presse les mollets et les jambes à la"vis" Il la fouette en suite avec un fouet conditionné pour la faire saigner. A nouveau,illuiplacepouce etgros orteildans les'vis", desixàtreize heures, pendant qu'il va mangerun peu, avecles officiels de la cour, ces messieurs de la Justice, "Mayeur héréditaire" etbourreaux.

...o...

Le lendemain, ils reprirent l'interrogatoire, mais sans pousser les choses aussi loin, que le jour précédent......

LE JUGEMENT

Le Jugement fut prononcé, devant la"Maison de force" en présence des nobles hommes, du"Lieutenant Podestat" du"SeigneurMayeur", de sa Justice et de la patiente.

La malheureuse ramenée une troisième fois à la torture rigoureuse, continua la série de ses confessions et se vit condamnée dans les termes d'usage, à être étranglée puis après son corps réduit en cendre .

en l'An2002

La peine de mort en France

En France, on doit à Robert Badinter Garde des Sceaux en 1981 l'abolition de la peine de mort. Seul dans cette lutte, il gagne le combat le 30 septembre 1981 en faisant accepter la réforme par l'Assemblée nationale.

Nations Unies
Convention contre la torture et autres peines en traitements cruels, inhumains, dégradants.

 

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Jehanne - dans La Justice

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