Les Sanctions

Les Sanctions au Moyen âge.

L'homme médiéval, vit dans un monde fragile, la crainte des vivants, mendiants, vagabonds, colporteurs, tous les exclus, souvent redoutés.
Des croyances ancestrales, la peur du diable au travers de la sorcellerie, ajoutée aux craintes de la religion elle même,à celle de l'enfer.
L'enracinement, la stabilité en un lieu, est essentiel .En opposition, une communauté, qui expulse un malfaiteur se libère de tout engagement à son égard. Elle le supprime de la liste de ses membres

Le haut Moyen-âge

La LOI SALIQUE

Pendant le "Haut Moyen-âge" la peine de mort est rare. Si l'on considère la "Loi Salique" les exécutions capitales ne sont pas prévues. Les auteurs d'homicides ou de vol sont condamnés à des compensations financières.

Les rois Mérovingiens affirment bien le principe de la peine de mort dans des cas bien particuliers crimes politiques, d'adultère, de moeurs, après que l'accusé ait été soumis à " l'ordalie " La preuve ordalique est soumise à la volonté de Dieu.

L 'Ordalie,
L'ordalie (du vieil anglais =ordal et du germanique = urthel = jugement. Ce mode de justice est également appelé "Jugement de Dieu" rituel religieux très ancien.
L'épreuve consiste a faire passer à l'accusé des épreuves physiques diverses pour démontrer la justesse de sa cause. Ceci, sous le regard de la divinité tutélaire de la Justice, qui par définition ne peut pas laisser périrl'innocent ou triompher l'injustice, prise de risque arbitrée part le "Destin".
C'est une justice inquisitoire, ça ne veut pas dire qu'elle a un lien avec l'inquisition, ça veut dire que la charge de démontrer la culpabilité de l'accusé revient à ( l'accusé lui même. ) C'est ( en opposition à justice accusatoire ) où c'est à l'accusation de démontrer la culpabilité de l'accusé
L'accusé pouvait, par exemple, tremper la main dans l'huile bouillante en jurant qu'il était innocent. Ou encore, les parties à un litige pouvaient régler leur différend les armes à la main, Dieu étant supposé prendre fait et cause pour la justice et faire triompher celui qui avait raison. Ce qui n'était pas sans risque....

Les lois barbares de l'époque, qui prônaient la vengeance avec effusion de sang, ou les supplices les plus cruels tels:
" l'éborgnement " "la castration "

Pourlevoletproduction de faux documents oupour leparjure, ou avoirvioléunsermentde paix...
" amputation des mains " "les doigts sont coupés"

La Loi du Talion doit s'exprimer.

POUR LES CRIMES DE SANG
Celui qui a été tué, trouve dans sa parenté, un vengeur, qui rend le sang pour le sang et cela en toute impunité. Le sang appelle le sang. (Vendetta corse...)
Leges barbarorum
Au temps des " Leges barbarorum ", les hommes libres règlent leurs différents en se faisant justice eux mêmes, La fin du conflit se conclu, soit par la Vengeance, soit par un accord..
Pour les délits portant atteinte à la communauté elle- même, c'est le Pouvoir quiintervient. L'Autoritépublique nevise qu'àlimiter la violence.

Les grands systèmes juridiques :
De nombreux codes ont accompagné l'histoire voiciles Principaux

LeCode d'Urukagina. 2350 avant J.C,n'a jamais été découvert, mais d'autres documents le mentionnent en tant que recueil d'ordonnances" ou de Lois promulguées par des " Roi Mésopotamiens."

Le Code d'Hammourabi. 1700 avant J.C : Sous le règne de ce Roi de Babylone d'un Code juridique élaboré et gravé sur une stèle faite d'un énorme bloc de "diorite". Le principe de base : symbole " oeil pour oeil "

DIORITE = roche contenant plus de 20% de quartz de couleur ni noire ni blanche .

Les " Dix Commandements. 1300 avant J.C.Le Prophète Moise a reçu directement de Dieu une liste de 10 lois, les Dix Commandements, intégrés plus tard à la Bible.

Les Lois de Dracon . 621 avant J.C : Le Grec Dracon fut chargé de rédiger un Code Juridique pour Athènes. Ce Code était si sévère que " Dracon" signifieaujourd'hui" excessivement dur " .

Le Code barbare
Régit le montant des "amendes", qui, permettra d 'éviter la vengeance et de rétablir la paix. En cas de non paiement de la rançon, La personne est frappée d'exil. (l'homme est exclus de sa Communauté)
Le Droit athénien admet l'exil, à l'exception du meurtrier d'unparent, s'il apparaît au temple avant que la sentence ne soit prononcée, il encourt la peine de mort.

Le "Code Dracon",
un assassin banni, doit demeurer hors des frontières de l'Attique ( Athènes ). Quiconque luiaccorde son soutient, s'expose lui-même a être banni, frappé de la même malédiction, est entièrement exclus de la communauté religieuse et publique. Il perd ses droits sur sa famille, ses biens, ainsi, qu'à toute protection. Son exclusion du lieu est définitive.
La sentence indique le lieu du séjour du condamné, afin d'éviter tout rassemblement des exilés.

laTransgression
Pour les grecs du V et VI ème siècle, la transgression, peut s'exprimer en terme de " souillure" dans le terme " avilir ".
Le meurtre entraîne la "souillure" due à l'effusion de sang. Pour effacer la souillure, il faut éloigner le coupable, c'est à dire l'exil.

Un tribunaljugeant un meurtrier, siège à Athènes à ciel ouvert, afin de protéger ses murs de la souillures

perpetui exilii relegatio poena deportationis
Sous Théodoric Ier, roi de PARIS, en l'An 507, est instituéla terminologie romaine, Relégation ou l'exil à perpétuité
Sanction d'un refus de se soumettre à l'Instruction judiciaire.

L'impunité
La législation des "Communes italiennes", "les normes allemandes" les "coutumes françaises", font que, la mort d'un "banni" à la suite d'une querelle n'est pas suivie d'effets judiciaires.

" Rex extra sermonem suum, ponat eum ". Clovis III, fils d'Allaric II, roi des Wisigoths, souhaite donnerà son royaume une base législative et se positionner en tant que...

"Fondateur de l'Etat de Droit " prévoit, pour le même délit,
" la privation de l'appui du souverain ".
"ipsum mittemus foras nostro sermone",

Edit de Chilperic I er.
Sous" Chilperic Ier, " ce qui veut dire : mise hors la loidu criminel, soit confiscation de ses biens, liberté d'exercer à son encontre des sévices sur sa personne.

" Qui fut méchant et fit le mal à sa tribu, parcourra les forêts "

Le PiloriLe Carcan
La "procession infamante

Nous avions auxpeines de mutilation des peines infamantes, pour les personnes incapables de payer l'amende,qui provoquaient la rupture entre le condamné et la la communauté.

En peine infamante.....
Le condamné est conduit à pieds, les mains liées en devant et attaché au cul de la charrette de l'exécuteur des hautes oeuvres, jusqu'à un poteauplanté sur la place public.
A ce poteau pendune chaîne au bout de laquelleest attaché un collier de fer avec une charnière pour l'ouvrir et qui va enserrer le cou du patient, le tout fermé paruncadenas.
Un écriteau devant et derrière sur lequel est inscrit le "délit".Cette exposition publique, peut durer de quelques heures à plusieurs jours, naturellement sous les quolibetsetinsultes du peuple
Le carcan a été aboli par la loi du 28 avril 1890

Les signa " infamiae "est un obstacle visible et indélébile, pour distinguer ceux, qui onun passé criminel de ceux, qui vivent dans le respect des Lois, et qui rend impossible toute coexistence à vie, avec les autres hommes.
" Lamarque brûléeaufront"
" les oreilles coupées "
"le nezcoupé "
" la main coupée "

Le Bas Moyen- âge

Constitue une période particulière. Système de Justice pénale, instauré par et pour le Pouvoir, afin d'éliminer toutes formes de Justice privée.La peine elle même devient l'affaire de l'Etat et non de l'individu. Saint Louis rend la justice et libre à lui de conclure et d'agir à sa guise. Il décrète que les poursuites envers certains criminels sont un devoir public. Le roi disait lui même, qu'on ne puni pas le malfaiteur pour les méfaits mais pour l'exemple. .

Le crime quelque soit la gravité a toujours la possibilité d'être gracié. En exemple le viol de servantes commis par des jeunes bourgeois de la ville, est le plus souvent impunis.
Le fouet estinfligé sur la place du Châtelet.
Infligé àParis, pour le vol qui peut se traduire par un bannissement, le malfaiteur est mené dans les rues, aux sons des trompes.
" l'Amende "
En premier nous avons " l'Amende ", infligée en fonction de la gravité du crime. Les sommes de dédommagement, sont versées au trésor de la ville ou au Souverain, ( rien au plaignant ).

La Prison
L'homme au Moyen Age, bouge tout le temps aussi la prison pour lui est la mort assurée.
Et puis il y a la prison, au départ d'une durée illimitée, qui correspond maintenant à la hauteur de l'amende ou à la nature du crime commis.
Réservée aux " Fonctionnaires de la justice et du Trésor, aux personnes, qui ne respectent pas les règlements du commerce.

Ultimun supplicium
La peine de mort, s'accroîtau début du XV ème siècle.
Dans les annéesàParis de1388 à 1392,
87% des voleurs capturés sont pendus.
Pour la Justice médiévale, le premier devoirconsiste à préserver des criminels lasociétédesgenshonnêtes. Pour les crimes particulièrement graves, les criminels finissent sur le billot, au bout d'une corde, ou, sur le bûcher.

Pour comprendre comment se déroule une exécution capitale auMoyenAge.
La sentence de mort est prononcée, l'exécution est immédiate,qui va se dérouler suivant un rituel strict et selon le rang social du condamné.
LesNobles sontdécapités avant d'être"pendus". Ils gardent leurs vêtements distinctifs, par exemple, le 1er Juillet 1413, lorsque Pierre des Essarts, Prévost des Marchands de Paris, fut condamné et exécuté,sous le roi Charles VI, avec ses vêtements.

En ce qui concerne les "roturiers", ceux ci n'ont pas la tête tranchée, sauf intercession de la famille, car il y va de son honneur. Seule la pendaison infamante leur est réservée.

Fut le dit"Prévôt" pris dedans le Palais, traîné sur une claie jusqu'à la "Haumerie" située rue Saint Denis.. Puis assis sur une planche en la charrette, tenant une croix de bois en sa main, vêtu d'une houppelande à carreaux fourrée de martres, des chausses blanches et desescafinons(chausson)noirs en ses pieds.
Il ne faisait que rire, comme il faisait en sa grande majesté, les gens le tenant pour fou car tous ceux qui le voyait pleuraient si piteusement que vous ne ouissiez oncques parler de plus grands pleurs pour mort d'homme et lui riait.

Et sachez, que quandil vit qu'il convenait qu'il mourût, il s'agenouilla devant le bourreau et baisa une petite image que le bourreau avait sur sa poitrine et lui pardonna tout doucement sa mort et pria à tous les seigneuries que son fait ne fût point crié tant qu'il ne fut pas "décollé", et on le lui octroya.
Le corps fut ensuite pendu...

Le spectacle de l'exécution capitale reste un grand moment de la vie médiéval. La rue, qui conduit au supplice est un rue étroite, et boueuses où mal pavée,encombrée d'immondices, saturée d'odeurs fortes peu agréables.

Lieu, où s'exerce quantité de métiers, le tout rythmépar les cloches de l'église du quartier,les cris de marchand d'eau,de colporteur du "crieur public",quiannonçait les mariages, les programmes des foires, les exécutions publiques.

La"rue Saint Denis" estunerue trèspeuplée,des cabarets malfamés, mais fréquentés volontiers des gens de lettres, Villon, Boileau, Racine, Molière , animépar unpublic abondant, surtouten période d'exécution.

Cette foule peut être aussi sollicitée lors des arrêts du cortège en général aux carrefours pour insulter le condamné, lui jeter des pierres ou de la boue de la rue. en criant :
" Battez fort et n'épargnez pas ce paillard, car il a bien pis desservi "
La charrette d'infamie arrive sur le lieu de l'exécution et là un "Responsable de Justice crie l'acte d'accusation,
" le dicteum " au peuple qui l'écoute. Puis le bourreau fait son office.
La foule est là, terrorisée, pour être dominée, pour prendre exemple, tout en la faisant participer à l'exécution.
" on ne punit pas le malfaiteur pour le méfait ,mais pour l'exemple"

La Ballade des pendus

Frères humains qui après nous vivez
N'ayez les coeurs contre nous endurciz,
Car, ce pitié de nous pauvres avez,
Dieu en aura plus tost de vous merciz.
Vous nous voyez ci, attachés cinq, six
Quant de la chair, que trop avons nourrie,
Elle est piéca dévorée et pourrie,
Et nous les os, devenons cendre et pouldre.
De nostre mal personne ne s'en rie:
Mais priez Dieu que tous nous veuilleabsouldre!
François Villon ( 1431 ? - 1463 ?)

On voit quel fut François Villon : voleur, assassin, et pis s'il se peut. Voilà pourtant l'homme, à qui il faut demander tout ce que le XV ème siècle a produit, ou peu s'en faut, de haute et profondément pénétrante poésie : il n'y a pas à en douter, ce malfaiteur fut un grand poète.

La charette,
Le condamné est placé dans une charrette, la charrette d'infamie, celle de la boue des rues et des ordures.. La foule est sollicitée pour insulter le condamné, on lui jette des pierres et de la boue.

A Paris la décapitation se fera aux "Heaumerie", ( rue Saint Denis ) où se trouve l'estrade sur laquelle le condamnéest attendu. Si celui ci est noble, au pied du billot, une " toile légère " sera placée, pour permettre au condamné de s'agenouiller. S'il s'agit d'un roturier, on jettera simplement une " botte de paille " à terre.
C'est à ce moment de l'exécution, qu'un " Responsable de la justice ", crie l'acte d'accusation" le Dictum "au peuple, qui fait silence en fonction de la solennellitédu moment, mais aussi dans l'attente d'un évènement inattendutel, l'échelle du bourreau qui se casse,ou le bourreau lui même, qui rate une première fois, la preuve serait faite de " l'intervention divine ". Dans ce cas, la foule demanderait la vie sauve du condamné. Mais rares, sont ces circonstances très exceptionnelles , pas toujours accordées.

Sur l'estrade,tête sur le billot, le premier coup du bourreau ne se traduisit, que par une blessure. Le Duc leva la tête et sembla reprocher au bourreau sa maladresse.

Le Bourreau frappa encore trois coups, sans arriver a séparer la tête du corps.
Alors que la foule hurlait, le bourreau jeta sa hacheet termina l'exécution au couteau.

Mais, aujourd'hui , en cette belle matinée d'Automne, l'épée dubourreauva s'abattre sur le cou du condamné, avec précision, la tête roule sur la paille, la foule un moment indécise, se reprend et c'est dans une immense clameur, quelle salue la dextérité du bourreau.

" La pendaison aux portes de la ville"

En fin du XV ème siècle, l'éclat des supplices devient terrorisant des gibets placés en dehors de la ville à proximité des murailles ont un effet dissuasif. Nous avons les villes d'Arras et d'Amiens, qui se trouvent ainsi, ceinturées de cadavres...

Histoire de pendu, dans notre cher Vexin

En 1466, à Paris, un "gros Normand " quiavait longtemps maintenu une sienne fille et en avait eu plusieurs enfants, se retrouve, lui pendu et étranglé au gibet de Paris. Elle brûlée à Magny-en-Vexin, près de Pontoise, oùle couple habitait.

LaPendaison

La pendaison devient le moyen d'exécution le plus utilisépour les criminels de droit communs, à laquelle n'échapperont pasceux qui sont décapités y compris quand une partie de leurs membres reste fichés sur des lances pour être présentés sur des Places publiques ou aux portes de la ville. Ce qui reste de leur corps est pendu au gibet où il est parfois mis en sac.

Les gibets commencent à proliférer hors des murs de la ville, cette exécutions'exerce, le long des remparts.
A cette époquela techniqueétait rudimentaire.Le condamné les mains liées dans le dos, était assis sur le fait du gibet, on lui passait la corde au cou, puis il fallait
le faire basculer en arrière.
Cette méthode resta en vigueur jusqu'à la fin du moyen âge.



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Au XVème siècle se développa et se mit en place une Justice royale, codifiée. Il fallait réglementer la pendaison et en confierl'exécution à des" personnes qualifiées ".

( Les - exécuteurs- des- hautes- oeuvres )

Pour limiter les souffrances du condamné, la corde fut plus longue, on découvrit que la mort était instantanée. Mais si la condamnation ,était d'être pendu " Haut et court "celasignifiait, que le condamné, se voyait infligé un supplice supplémentaire.

Mais le bourreau était toujours tenu de [ monter ] au sommet du gibet pour faire basculer le pendu.

Les femmes peuvent être pendues comme les hommes, mais elles sont plus facilement enfouies vivantes, dans une fosse au pied du gibet....Après les exécutions, les corps étaient laissés à pourrir sur place au vu du peuple, à titre dissuasif.

Au début du XV ème siècle le " Prévôt de Paris ", " Guillaume de Tignonville ", fut obligé d'interdire la fréquentation des gibets parisiens car les os et le sang des suppliciés servaient à confectionner des poudres utilisées en, sorcellerie.

la crémation

La crémation s'adresse ...
Au Sorcier et sorcières,
Aux hérétiques,
Aux homosexuels
Aux juifs
Aux Faux-monnayeur
A l'inceste

Les exécutions ont lieu sur une place plutôtexigu , quelques boutiquierséchoppes, la Hall aux draps, voisinentavec le " Pilori ".. Le cimetière empiète sur cette Place, le tout dominé par l'Eglise, le lieu est sommes toute assez fréquenté.

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Il faut commencer par planter un poteau de huit pieds de haut. On construit un bûcher en carré, composé de fagots, de bûches et de paille. En laissant un intervalle pour accéder au poteau. Le bûcher est élevé a la hauteur de la tête du patient.

Le condamné est là, accompagné de la longue liste de ses méfaits. Son exécution ne sera pas ordinaire. Nu jusqu'à la ceinture, on le fera monter dans la charrette, en compagnie du bourreau. Suivent les aides,avec unchaudron de braises rougies par le "feu" et le "fer", dont sont marqués les criminel.

Conduit en " l'Hôtel de Ville ", où il est marquéau"fer rouge " sur le front, puis ont le transporte, jusqu'au " Carreau du Temple " ou il est"marqué au sein droit" le chemin se poursuit en direction de la"rue au Juifs" la"marque sera sur le sein gauche", puis enfin !!!, ( rue des Halles ) où la dernière marque sera"appliquée sur le dos".

La foule est là, naturellement excitée du spectacle , mais tout de même règne une certaine inquiétude indéfinie.

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Le criminel est arrivé, il est déshabillé, on lui met ou pas, une chemise soufrée,on le fait monter sur les rangs de fagots, au bas du poteau. On lui attache le cou avec une corde, le corps est maintenu aumilieu du poteau par une chaîne de fer, les pieds sont liés avec une corde. On bouche l'endroit par lequel il est entrée et on y met le feu. Pour qu'ilne sente pas la douleur du feu, sans qu'ils'en aperçoive, les exécuteurs se serventd'un "crocs de batelier", qui leurs permet deranger les fagots. C'est la pointe de ce croc,qui va percer le coeur du condamné,qui meurt instantanément.

Bouillis dans un grandchaudron
En revanche les faux-monnayeurs, sont en princip ébouillis dans un grandchaudron.

Supplice de la tombe

C'est une opinion fort répandue dans l'Allemagne,que certains morts mâchent dans leurs tombeaux etdévorent tout ce qui se trouve autour deux, qu'on lesentend même manger comme des porcs, avec un cri sourd, grondant etmugissant.

C'est par ces mots que Maspero tente de nous faire part de l'ultime supplice, qu'est celui de la tombe dans son histoire. L'enterrement vivant fut pratiqué très rarement, on le rencontre surtout chez les "Goths" contre les "pédérastes" et sous le règne de "Pépin le bref "pour punir les " juifs".


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En Août 1604, Anne la femme de Jean le Camus des Forges est soumise au supplice de l'estrapade.


TRIBUNALDE L'INQUISITION

"" at esté ladite "Anne" par le dit "Maître des haultes" oeuvres, tirée par les bras lyee par derier avec la pollie en hault estendue et interrogée si elle estoit sorcier, et a voit heu accordance avec que le diable, surquoy, estant devallée at déclaré....""

Extrait........
Mains et pieds par de fortes ligatures sont serrés et se crispent sous l'impression d'une douleur atroce, le ventre se creuse, l'estomac saille en boule, la poitrine se contracte, la tête se renverse en arrière avec une grimace épouvantable, les lèvres rétractées dénudent les dents, la bouche s'ouvre comme pour un dernier cri.......

Interrogatoire...

Supplice de l'estrapade
Le Bourreau lie les mains de la condamnée, lui coupe les cheveux. La Condamnée est placée sur une échelle, attachée. LeBourreau, lui jette de l'alcool sur la tête et y met le feu. Les cheveux doiventbrûlerjusqu'àla racine. Il lui place des morceaux de soufre sous les bras, autour du cou et les enflamme.

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Il lui lie les mains derrière le dos et l'élève jusqu'au plafond. Là, il làlaisse suspendue pendant trois ou quatre heures, jusqu'au petit déjeuner. A son retour, il lui asperge le dos d'alcool et y met le feu. Il lui attache de lourds poids au corps et l'élève à nouveau. Il lui place le dos contre une planche hérissée de pointes acérées et la remonte une fois de plus jusqu'au plafond. Il lui comprime alors les pouces et les gros orteils à la vis et lui frappe les bras avec un bâton. Il la laisse ainsi suspendue pendant un quart d'heure, jusqu'à l'évanouissement.

Puis, il lui presse les mollets et les jambes à la"vis" Il la fouette en suite avec un fouet conditionné pour la faire saigner. A nouveau,illuiplacepouce etgros orteildans les'vis", desixàtreize heures, pendant qu'il va mangerun peu, avecles officiels de la cour, ces messieurs de la Justice, "Mayeur héréditaire" etbourreaux.

...o...

Le lendemain, ils reprirent l'interrogatoire, mais sans pousser les choses aussi loin, que le jour précédent......

LE JUGEMENT

Le Jugement fut prononcé, devant la"Maison de force" en présence des nobles hommes, du"Lieutenant Podestat" du"SeigneurMayeur", de sa Justice et de la patiente.

La malheureuse ramenée une troisième fois à la torture rigoureuse, continua la série de ses confessions et se vit condamnée dans les termes d'usage, à être étranglée puis après son corps réduit en cendre .

en l'An2002

La peine de mort en France

En France, on doit à Robert Badinter Garde des Sceaux en 1981 l'abolition de la peine de mort. Seul dans cette lutte, il gagne le combat le 30 septembre 1981 en faisant accepter la réforme par l'Assemblée nationale.

Nations Unies
Convention contre la torture et autres peines en traitements cruels, inhumains, dégradants.